Conditions Générales de Vente

 

1.Généralités

Les présentes conditions générales de vente (« Conditions Générales de Vente ») sont exclusivement applicables à l'offre et la vente de produits Poiray sur notre site internet, accessible à l’adresse url www.poiray.com (le « Site »). Les produits achetés sur le Site sont vendus directement par Poiray International (« Poiray»), société par actions simplifiée à associé unique au capital de 19.020.000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le No 794 302 422, dont le siège social est situé 8 place Vendôme, 75001 Paris. Pour toute information, vous pouvez vous adresser à contact@poiray.com.

Les Conditions Générales de Vente sont celles en vigueur à la date de confirmation de votre commande sur le Site. En cochant la case « J’accepte » ou toute case similaire au moment de confirmer votre commande, vous acceptez sans réserve ni condition les présentes Conditions Générales de Vente.

2.Notre Politique Commerciale

2.1

Poiray met à la vente sur le Site des produits exclusivement à destination des utilisateurs finaux qui sont des Consommateurs Finaux.

L’expression « Consommateur(s) Final(ux) » désigne toute personne physique qui effectue un achat sur le Site à des fins privées, étrangères à toute activité commerciale. Si vous n'êtes pas un Consommateur Final, nous vous prions de vous abstenir de conclure toutes transactions commerciales sur le Site.

2.2

Seuls les Consommateurs Finaux (i) ayant atteint l’âge de la majorité (dix-huit dans la plupart des pays), (ii) ayant la capacité juridique de conclure des contrats et (iii) vivant dans l’un des pays de livraison identifiés sur la page d’accueil du Site, sont autorisés à commander des produits sur le Site.

2.3

Poiray se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes provenant de toute personne qui ne serait pas un Consommateur Final ou à des commandes qui ne respecteraient pas les présentes Conditions Générales de Vente.

2.4

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent exclusivement l'offre, le transfert et l'acceptation des commandes de produits effectuées par les Consommateurs Finaux auprès de Poiray sur le Site.

2.5

Les présentes Conditions Générales de Vente ne régissent pas la fourniture de services ou la vente de produits de la part d'entités autres que Poiray et/ou l’une de ses sociétés affiliées qui seraient référencées sur le Site par des liens, bannières ou autres liaisons hypertextes. Nous vous recommandons, avant de confirmer une commande et d'acheter des produits et services émanant de ces entités, de vérifier leurs conditions de vente, dès lors que le Poiray ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la fourniture de services ou de la vente de produits de la part de tiers, ou, de la conclusion d'opérations de commerce électronique entre des utilisateurs du Site et des tiers.

3.Conditions d’achat sur le Site

3.1

Afin de commander un/des produit(s) sur le Site, vous devez créer votre compte en ligne et fournir à cet effet des informations personnelles à jour, telles que vos noms, prénoms, date de naissance, numéro de téléphone, adresse de domicile et adresse électronique, ainsi qu’un mot de passe.

Dès la création de votre compte finalisée, un email de confirmation vous est adressé, comportant un rappel de vos codes d’accès, constitués par votre adresse email et votre mot de passe. La sécurité et la confidentialité de votre identifiant et de votre mot de passe sont de votre responsabilité et Poiray ne peut être tenue pour responsable d’une utilisation frauduleuse de votre compte résultant de l’usurpation par un tiers de vos codes d’accès.

Nous vous invitons à consulter la rubrique Politique de Confidentialité[JB1]  présente sur le Site afin de connaître les utilisations susceptibles d’être effectuées par Poiray de vos données personnelles.

3.2

Pour acheter un ou plusieurs produits sur le Site, vous devez passer une commande en cliquant sur le bouton « ajouter au panier » présente sur la fiche de chaque produit, afin de le placer dans votre panier. Pour finaliser votre commande, vous devez (i) cliquer sur le bouton « Paiement ou Commande avec obligation de paiement», (ii) remplir le formulaire de commande proposé (le « Formulaire de Commande ») et (iii) le transmettre à Poiray par voie télématique, en suivant les instructions fournies.

3.3

Le Formulaire de Commande indique (i) les caractéristiques essentielles de chaque produit commandé et le prix correspondant (y compris les taxes ou impôts applicables), (ii) les frais, modalités et délais de livraison, (iii) les moyens de paiement pouvant être utilisés, ainsi que (iv) les conditions et modalités d'exercice de votre Droit de Rétractation.

3.4

Avant de transmettre votre Formulaire de Commande, il vous est demandé de (i) vérifier le détail de votre commande et du prix total, de (ii) détecter et de corriger d'éventuelles erreurs de saisie des données et de (iii) lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente et de les accepter, en cochant la case « J’accepte » ou toute autre case prévue à cet effet.

En acceptant les présentes Conditions Générales de Vente, vous vous engagez à les respecter, ainsi que toutes informations ultérieures mises en ligne sur le Site. De plus, l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente vaut acceptation des Conditions Générales d'Utilisation et de la Politique de Confidentialité[JB2] , qui en sont partie intégrante.

Si vous êtes en désaccord avec certains termes des présentes Conditions Générales de Vente, nous vous invitons à ne pas les accepter et à ne pas transférer votre formulaire de commande pour l'achat de produits sur le Site.

3.5

Votre Formulaire de Commande sera archivé dans notre banque de données pendant le temps strictement nécessaire au traitement et à l'expédition de votre commande et conformément aux délais légaux applicables. Vous pourrez accéder à votre Formulaire de Commande, en consultant la rubrique « Ma commande ».

3.6

A la réception de votre Formulaire de Commande, Poiray prendra en charge votre commande. Toutefois, Poiray se réserve le droit de refuser, d’annuler ou de résilier une commande à tout moment s’il existe un motif légitime, tel que l’existence d’un différend concernant le paiement d’une commande précédente ou d’une violation ou d’un soupçon de violation des présentes Conditions Générales de Vente de votre part.

3.7

Le contrat est réputé conclu lors de la réception par Poiray de votre Formulaire de Commande, par voie télématique, et après vérification par cette dernière de l'exactitude des données relatives à votre commande.

 

3.8

Après la transmission de votre Formulaire de Commande, un avis de réception vous sera adressé par courrier électronique, contenant un récapitulatif des informations contenues dans le formulaire de commande (Conditions Générales de Vente, caractéristiques essentielles du produit, prix, moyens de paiement, Droit de Rétractation, délais et coûts de livraison).

4.Quantité et disponibilité

Toute commande passée sur le Site est soumise à des réserves de disponibilité et de consentement de Poiray.

Dans l’hypothèse où certains produits présentés sur le Site ne seraient plus disponibles ou offerts à la vente au moment de l'envoi de votre Formulaire de Commande, Poiray vous en informera promptement.

En cas de transmission de votre Formulaire de Commande et de paiement du prix des produits commandés, Poiray fera le nécessaire pour vous rembourser la somme versée au plus tard dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de votre paiement.

 

5.Garantie

5.1

Seuls des articles portant la marque Poiray sont offerts à la vente sur le Site. Poiray ne vend pas de produits d'occasion, défectueux ou de qualité inférieure aux normes du marché.

5.2

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le Site à l'intérieur de chaque fiche produit. Les images et les couleurs des produits mis en vente sur le Site pourraient cependant ne pas correspondre aux couleurs réelles sous l'effet du navigateur internet et de l'écran utilisé.

5.3

Tous les produits Poiray sont munis d'une étiquette d'identification fixée avec un scellé mono-usage. Nous vous remercions de ne pas enlever l'étiquette et le scellé mono-usage des produits achetés avant d’être certain de ne pas exercer votre Droit de Rétractation.

5.4

En cas d'exercice de votre Droit de Rétractation, Poiray se réserve le droit de ne pas accepter le retour de produits dépourvus de leur étiquette d’identification, ou endommagés ou altérés dans leurs caractéristiques essentielles ou qualitatives après leur réception par vos soins.

5.5

Certains produits sont couverts par la Garantie Internationale Poiray. Si vous souhaitez faire réparer un produit couvert par la Garantie Internationale Poiray, nous vous invitons à vous y reporter afin d’obtenir des informations à cet égard.

6.Prix des produits

6.1

Sauf mention contraire, le prix figurant sur chaque fiche produit est indiqué TTC, hors frais de livraison et autres taxes. La devise applicable sera mise à jour dès que vous aurez complété votre adresse de livraison.

6.2

Le prix des produits et des frais de livraison pourra être mis à jour par Poiray à tout moment et sans préavis. Nous vous invitons donc à vérifier le prix final de vente d’un produit avant de transmettre votre Formulaire de Commande. Le prix affiché sur le Site au moment où vous recevrez la confirmation de votre commande sera celui applicable à la vente et sera respecté par Poiray.

6.3

Le montant des frais de livraison n’est pas indiqué sur la fiche de chaque produit mais est ajouté au prix du produit dès qu’une option de livraison a été choisie. Les frais de livraison et le montant de la TVA applicable sont indiqués sur le Formulaire de Commande avant que vous ne le validiez, ainsi que dans la confirmation de la commande que vous recevrez de Poiray. Le taux final de TVA qui sera retenu sera celui applicable au moment de l’expédition de votre commande. En cas de modification de ce taux entre la confirmation de votre commande et son expédition, vous serez contacté par Poiray afin de confirmer ou non votre commande.

7.Paiements

7.1

Pour le paiement du prix des produits et des frais de livraison, nous vous invitons à suivre la procédure figurant dans votre Formulaire de Commande.

7.2

Vous avez la possibilité de régler vos achats au moyen de l’une des cartes de crédit/débit proposées sur le Site lors de la validation de votre commande. Votre adresse de livraison et de facturation doit se situer dans l’un des pays de livraison listés sur la page d’accueil du Site. Dans le cas contraire, votre commande ne sera pas acceptée.

7.3

En cas de paiement au moyen de carte de crédit/débit, les informations financières (par exemple, le numéro de la carte de crédit/débit ou la date d'échéance) seront transférées, au moyen d'un protocole cryptographié, au Sogenactif ou à d'autres banques qui fournissent les services liés au paiement électronique à distance, sans que des tiers ne puissent, en aucun cas, y avoir accès. Ces informations ne seront utilisées par Poiray que pour effectuer les procédures nécessitées par votre achat et, en cas d’exercice du Droit de Rétractation, pour effectuer le remboursement des sommes versées, ainsi que dans l'hypothèse où il serait nécessaire de prévenir ou de signaler aux autorités compétentes la survenance de fraudes sur le Site. Le prix d’achat et de livraison des produits sera débité sur votre compte lorsque les articles achetés seront expédiés.

7.4

Les paiements par carte de crédit/débit sont soumis à une procédure de vérification par l’émetteur de la carte. Si ce dernier refuse d’autoriser le paiement à Poiray, nous vous invitons à le contacter, Poiray ne pouvant être tenue pour responsable d’un retard ou d’un défaut de livraison en résultant.

8.Envoi et livraison des produits

8.1

Les commandes provenant de pays n’appartenant pas à la liste des pays de livraison identifiés sur la page d'accueil du Site ne pourront pas être acceptées par Poiray.

8.2

L’envoi des produits s’effectue au choix, soit par voie postale, soit par coursier dans Paris intra-muros uniquement.

La livraison postale est offerte pour toute commande d’un montant supérieur à 100 euros. Toute livraison postale d’une commande d’un montant inférieur à 100 euros est facturée 10 euros.

La livraison d’une commande par coursier n’est possible que dans Paris intra-muros et est facturée 30 euros, quel que soit le montant de la commande.

Les modalités spécifiques d'envoi et de livraison des produits, à savoir notamment l’estimation des frais et du délai de livraison, sont indiqués dans votre Formulaire de Commande avant sa validation, et résumés dans l’accusé de réception de votre commande. Nous vous prions de prêter la plus grande attention aux indications fournies, dès lors qu’elles seront considérées comme intégralement reconnues par vous et acceptées au moment de la transmission de votre Formulaire de Commande.

8.3

Concernant l’estimation du délai de livraison de votre commande, nous vous invitons à prendre en considération le délai nécessaire au traitement et à la vérification de votre commande et de son paiement.

Poiray fera ses meilleurs efforts pour assurer une livraison dans les délais de livraison estimés au moment de la commande.

8.4

Chaque colis contiendra (i) le(s) produit(s) acheté(s), (ii) le certificat d’authenticité, la garantie et le manuel du produit, lorsqu’il en existe un, (iii) le formulaire de retour du/des produit(s) (le « Formulaire de Retour ») et (iv) la facture du/des produit(s) acheté(s).

9.Droit de Rétractation

9.1

Vous avez la faculté de résilier le contrat conclu avec Poiray, sans en spécifier le motif et sans application d’aucune pénalité, dans les quatorze (14) jours suivant la date de réception du/des produit(s) acheté(s) sur le Site (le « Droit de Rétractation »).

9.2

Le Droit de Rétractation expirera quatorze (14) jours après la réception de(s) produit(s) acheté(s), par vous ou par un tiers désigné par vos soins, autre que le transporteur.

9.3

Pour exercer votre Droit de Rétractation, nous vous invitons à remplir le Formulaire de Retour et à retourner à Poiray le(s) produit(s) acheté(s) dans un délai de quatorze (14) jours suivant la date de leur réception, en utilisant (i) soit le transporteur identifié dans le Formulaire de Retour, (ii) soit un transporteur de votre choix.

Vous devrez conserver une preuve de la réexpédition du/des produit(s) acheté(s) et Poiray décline toute responsabilité dans l’hypothèse où une telle preuve ne pourrait pas être produite.

9.4

En cas d’exercice du Droit de Rétractation, les frais de retour du/des produit(s) acheté(s) seront à votre charge.

9.5

Si vous souhaitez utiliser le transporteur proposé par Poiray dans le Formulaire de Retour, Poiray avancera audit transporteur les frais de réexpédition du/des produit(s) acheté(s) et déduira du remboursement qui vous est dû le montant des frais de retour, d’un montant identique à celui des frais d’expédition initiaux acquittés par vous. Dès que le(s) produit(s) acheté(s) sera/ont remis au transporteur, votre responsabilité ne pourra être engagée en cas de perte ou endommagement de(s) produit(s) durant le transport.

9.6

Si vous décidez d'utiliser un transporteur différent de celui indiqué par Poiray dans le Formulaire de Retour, vous devrez acquitter les frais de réexpédition du/des produit(s) acheté(s). Dans ce cas, le remboursement qui vous est dû ne fera l'objet d'aucune déduction. Ce remboursement inclura, outre le prix des produits achetés, les frais d’expédition initiaux acquittés par vous. Dans ce cas, toute responsabilité résultant de la perte ou d’un endommagement du/des produit(s) au cours de leur  transport sera supportée par vous.

9.7

Le Droit de Rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés.

Outre le respect des délais et des modalités décrits aux articles 9.1 à 9.6, votre Droit de Rétractation sera considéré comme exercé correctement si:

9.8

Sous réserve du respect des termes de cet article 9, l’exercice du Droit de Rétractation donnera lieu au remboursement des sommes versées, correspondant au prix d’achat du/des produit(s) et aux frais de livraison acquittés par vous, dans les conditions prévues par l’article 10.

Vous avez la faculté d’échanger un/des produit(s) acheté(s) contre un/des produit(s) présent(s) sur le Site s’il(s) répond(ent) aux présentes Conditions Générales de Vente. Si le produit retourné est plus cher que le produit Poiray souhaité, vous pourrez prétendre au remboursement de la différence. Dans le cas contraire, Poiray sera autorisé à vous facturer la différence de prix.

10.Délais et modalités de remboursement

10.1

A la réception du/des produit(s) retourné(s), Poiray vérifiera que les termes de l’article 9 ont été respectés. Dans ce cas, une confirmation de l'acceptation du/des produit(s) retourné(s) vous sera adressée par courrier électronique et Poiray vous remboursera le prix des produit(s) acheté(s) et les frais d’expédition initiaux (à l’exclusion des frais de réexpédition restant à votre charge), dans un délai maximal de trente (30) jours à compter de l'exercice de ce droit.

10.2

Le remboursement des sommes dues au titre du Droit de Rétractation sera effectué par Poiray sur le compte bancaire utilisé pour effectuer le paiement du/des produits acheté(s).

11.Données personnelles

11.1

Vous pourrez obtenir des informations sur la manière dont nous traitons vos données personnelles en vous rendant dans la rubrique Politique de Confidentialité[JB3] .

11.2

Pour toute autre information sur notre Politique de Confidentialité vous pouvez envoyer vos demandes à l'adresse mail suivante : contact@poiray.com ou à l'adresse de notre siège social : 8 place Vendôme, 75001 Paris (France).

12.Divers

12.1

Les Conditions Générales de Vente sont modifiées régulièrement, notamment en considération de changements normatifs. Les nouvelles Conditions Générales de Vente s'appliqueront à leur date de publication sur le Site. 

12.2

Les Conditions Générales de vente, y compris la Politique de Confidentialité et les Conditions Générales d’Utilisation, constituent l’intégralité du contrat conclu entre vous et Poiray concernant votre achat de produits sur le Site et annulent toutes conditions générales de vente antérieures.

12.3

Dans l’hypothèse où l’une des stipulations des présentes Conditions Générales de Vente serait déclarée nulle en tout ou partie, pour quelque cause que ce soit, les autres stipulations resteront en vigueur.

 

13.RECLAMATION - MEDIATION

13.1

Toute réclamation concernant le Site ou concernant un produit POIRAY doit être signalée par le Client par lettre recommandée avec accusé de réception à :

POIRAY s’efforcera de traiter au mieux cette demande et de parvenir à une résolution amiable du différend conforme aux intérêts des parties.

13.2

A défaut de règlement amiable d’un différend portant sur l’exécution d’une vente de produits POIRAY, le Client dispose de la possibilité de saisir le Médiateur de la Consommation compétent, à l’adresse suivante :

Médiateur du Commerce Coopératif et Associé
FCA
77 rue de Lourmel

75015 Paris

Pour plus d’information sur le Médiateur du Commerce Coopératif et Associé, le Client peut consulter le site internet : www.mcca-mediation.fr

14.Loi applicable - Juridiction

14.1

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régis par la loi française.

14.2

Toute difficulté relative à l’interprétation, à l’exécution et à la validité des présentes Conditions Générales de Vente seront soumises aux tribunaux compétents de Paris.  

 

Dernière révision : Novembre 2016